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INFORMATIONS D’IDENTIFICATION
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ipcube.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

IP3 CONCEPT est une SAS située 18 allée Henry Purcell 42000 SAINT ETIENNE. Son président est M. Nicolas SALAH. Vous pouvez le contacter via l’onglet “Contact” du site. Son capital social est de 100 000€. L’entreprise est immatriculée au RCS de Saint-Étienne sous le n°800 547 218. L’activité principale exercée est la Fabrication d’emballages en bois ( Code APE 1624B, SIRET 800 547 218 000 19.).  L’entreprise est joignable par mail via le formulaire de contact.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
www.ipcube.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société IP3 CONCEPT. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société IP3 CONCEPT. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

DROITS D’AUTEURS
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de IP3 CONCEPT. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de IP3 CONCEPT.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
• La gratuité de la diffusion
• Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
• La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.

Le directeur de publication est M. Nicolas SALAH

CONCEPTION WEB
La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : DISTRICT 360 (Globule Rouge), SARL au capital de 150 250€ enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 512 205 378, Code APE 7311Z et TVA FR 512205378. Le siège social est situé au 15 Place de l’Hôtel de Ville – 42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE.

HEBERGEMENT
Le site est hébergé chez CELEONET : SAS au capital de 85 000 € enregistré au RCS de CRETEIL sous le n°450 734 744, Code APE 6311Z et TVA FR 91 45 07 34 744. Le siège social est situé au 70, rue Berthie ALBRECHT 94400 VITRY-SUR-SEINE – FRANCE.

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